Droits de propriété intellectuelle
Première partie : Déclaration des droits de propriété intellectuelle
(I) Droit d'auteur (Copyright)
Toutes les informations présentes sur ce site web (sauf indication contraire de la source d'information ou information saisie par une tierce partie), y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, photographies ou autres images, boutons d'icônes, clips audio, logos, slogans, noms commerciaux ou logiciels textuels (collectivement le « Contenu »), appartiennent exclusivement à Hcalory.com ou à ses fournisseurs de contenu appropriés. Sans le consentement écrit exprès et préalable de Hcalory.com, vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, afficher, publier, vendre, concéder sous licence, exécuter publiquement, distribuer ou exploiter commercialement tout ou partie du Contenu, ni en disposer d'une manière non autorisée par Hcalory.com.
(II) Marque commerciale (Trademark)
Les logos, icônes, graphiques et noms de sites Web de Hcalory.com sont des marques déposées par Hcalory.com ou ses sociétés affiliées. Toutes les marques déposées et en instance ne doivent pas être utilisées par vous ou par des tiers à des fins commerciales autres qu'en relation avec Hcalory.com. Les autres marques qui ne sont pas la propriété de Hcalory.com sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
(III) Brevet (Patent)
Le droit de brevet de conception ou tout autre droit de brevet des produits présentés sur ce site web appartient exclusivement à Hcalory.com ou à ses fournisseurs appropriés. Vous ne devez pas l'utiliser sans l'autorisation de Hcalory.com ou du véritable propriétaire. Les autres brevets qui ne sont pas détenus par Hcalory.com sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
(IV) Licence et interdiction
Hcalory.com vous accorde une licence limitée pour accéder à ce site Web et en faire un usage personnel. Cette licence n'inclut aucune forme d'utilisation commerciale de ce site ou de son contenu. Hcalory.com vous interdit d'utiliser l'exploration de données (data mining), des robots ou des outils similaires de collecte et d'extraction de données sur le site Web, ainsi que d'utiliser les marques ou marques de service de Hcalory.com dans les balises méta (meta-tags). Dans le cas contraire, ce site Web recourra aux moyens légaux pour engager votre responsabilité délictuelle. Vous pouvez consulter et utiliser le contenu uniquement pour votre information personnelle, pour vos achats et commandes sur le site, et à nulle autre fin.
Tous ces droits de propriété intellectuelle sur ce site Web sont protégés par l'ensemble des lois étatiques, fédérales, internationales et conventions internationales pertinentes en matière de droits de propriété intellectuelle.
Deuxième partie : Mesures de recours en cas de violation de la propriété intellectuelle
Ce site Web respecte les droits de propriété intellectuelle et les intérêts des tiers et prendra des mesures et des dispositions pour protéger ces droits et intérêts.
En cas de préoccupations ou de plaintes concernant la violation des droits de propriété intellectuelle, telles que l'utilisation non autorisée de marques ou de brevets de tiers, ou la vente de marchandises contrefaites, veuillez envoyer les informations suivantes dans leur intégralité à l'adresse e-mail spécifiée dans la section Contactez-nous.
Remarque :
- L'objet de l'e-mail doit être intitulé « IP infringement Claim ».
- Veuillez utiliser l'anglais.
- Si les informations que vous soumettez ne sont pas exactes ou complètes, nous ne répondrons pas à votre demande.
Informations requises :
- Une déclaration de la relation d'autorisation entre le plaignant et le détenteur de la propriété intellectuelle ;
- Une description des œuvres, comportements ou matériaux prétendument contrefaits ;
- Une description de l'emplacement où les matériaux prétendument contrefaits sont affichés (URL du ou des produits) ;
- Des informations nous permettant de vous contacter, telles que votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ;
- Les preuves des droits de propriété intellectuelle que vous prétendez voir violés par le site Web :
- *Violation du droit d'auteur : preuves de l'enregistrement du droit d'auteur de l'œuvre, preuves de la première publication de l'œuvre ou manuscrit original de l'œuvre ;
- *Violation de marque : un numéro d'enregistrement ou un certificat valide de la marque (par exemple : « ABC trademark, Reg. No. 123456, registered 1/1/04 », etc.) ;
- *Violation de brevet : un numéro d'enregistrement ou un certificat valide du brevet (par exemple : « ABC patent, Reg. No. 123456, registered 1/1/04 », etc.) ;
- Une déclaration de votre part, faite de bonne foi, selon laquelle l'utilisation contestée du matériel n'est pas autorisée par le propriétaire, son agent ou la loi, et affirmant que le contenu des plaintes ci-dessus est exact sous peine parjure.
Troisième partie : Clause de non-responsabilité (Disclaimer)
(I) En ce qui concerne les tiers qui téléchargent des images, font de la publicité ou vendent des biens par l'intermédiaire du site Web, conformément au « Digital Millennium Copyright Act » (DMCA), ce site Web n'assume aucune responsabilité en matière de propriété intellectuelle pour violation du droit d'auteur, du droit des marques ou du droit des brevets, etc.
(II) En cas de pertes dues à un cas de force majeure, le site Web est exonéré de responsabilité conformément aux lois applicables.
(III) Les utilisateurs de ce site Web sont tenus responsables de toutes les conséquences découlant de la violation des lois pertinentes par le non-respect des dispositions de la présente déclaration.
(IV) Les utilisateurs qui utilisent directement ou indirectement le fichier de notre site Web de quelque manière que ce soit sont réputés avoir accepté volontairement les contraintes de la déclaration de notre site Web.
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